Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD
Société Anonyme, Magenta EPERNAY, 1, rue des Cotelles, 51204 EPERNAY CEDEX.

Numéro de dépôt :
1269477
Date de dépôt :
05/03/1984
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
05/03/1994

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 5 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Magenta EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Magenta EPERNAY - France.

La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 5 mars 1994.

Magenta EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes : H. THIERRY et Cie , POL CHABERT , R. DE VRIGNY , GRAND PRIX , BRUMMELL LE VIN ELEGANT


Société Anonyme, Magenta EPERNAY, 1, rue des Cotelles, 51204 EPERNAY CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Vins de provenance française à savoir "champagne", vins, vins mousseux.